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Les arrêtés municipaux

Procédure de Biens vacants et sans maître

avis Commune de Lespignan

A-2024-07-29-40 - Constatation de la vacance de l'Immeuble cadastré section C n° 727 3 rue de la Sèque

A-2024-07-29-41 - Constatation de la vacance de l'Immeuble cadastré section C n° 327 Rue des Joncs

A-2024-07-29-42 - Constatation de la vacance de l'Immeuble cadastré section C n°266 6 Rue du Serpolet

A-2024-07-29-43 - Constatation de la vacance de l'Immeuble cadastré section C n°264 8 Rue du Serpolet

A-2024-07-29-44 - Constatation de la vacance des parcelles cadastrées section B n°104 et 177 Estang Catet et La Mouline

Arrêtés municipaux

A 2024 01 05 01 Modification Des LIMITES COMMUNE
Taille : 85 kB Format : PDF

A 2024 01 18 02 Édition De La Grande Lessive Le Jeudi 21 Mars 2023 Place Des Écoles
Taille : 50 kB Format : PDF

A 2024 01 25 03 Réglementation Du Stationnement Les 9 Et 10 Mars 2024 Parking Municipal Qualification Au Championnat De L Herault Petanque
Taille : 56.9 kB Format : PDF

A 2024 01 30 04 Passage Troupeau Moutons, Calèches Et Cavaliers Fête De La Transhumance Le 12 Mai 2024
Taille : 55.7 kB Format : PDF

A-2024-01-30-05 Le 17 Février 2024 CROSS Lespignan Aventure

A-2024-02-16-06 Arrêté de permission de voirie pour la création de réseaux nouveaux de télécommunications électroniques - ancien chemin de vendres

A-2024-02-16-07 Arrêté de permission de voirie pour la création de réseaux nouveaux de télécommunications électroniques - rues du pech, cyclamens et des écoles

A-2024-02-16-08 Arrêté de permission de voirie pour la création de réseaux nouveaux de télécommunications électroniques - chemin de la Sèque

A-2024-03-06-09 - LE 5 AVRIL 2024 - Défilé du carnaval des écoles

A-2024-03-26-10 - Feu d'artifice du 14 Juillet 2024

A-2024-03-26-11 - Taureau piscine du 14 Juillet 2024 - espace des Buissonnets

A-2024-03-27-12 - le 6 Avril 2024 - défilé du carnaval

A-2024-03-26-13 - Règlementation des terrains du Conservatoire du Littoral sur la commune

ANNEXE 1 - A-2024-03-26-13

ANNEXE 2 - A-2024-03-26-13

A-2024-04-04-14 - Passage Convoi motos le 5 Septembre 2024 club brescoudos harley-davidson

A-2024-04-05-15 - Réglementation de la circulation et du stationnement le 1er Juin - journée des arts

A-2024-04-05-16 - Réglementation de la circulation et du stationnement le 27-04-2024 - rue des bassins - journée espagnole

A-2024-04-09-17 - Réglementation de la circulation et du stationnement le 21-04-2024 - rue des bassins - place de la poste - Place des écoles - rue des Jardins - VIDE GRENIER

A-2024-04-15-18 - Réglementation de la circulation et du stationnement le 22 juin 2024 - rue des Bassins - Marché nocturne artisans

A-2024-04-15-19 - Réglementation de la circulation et du stationnement le 21-06-24 - fête de la musique

A-2024-04-15-20 - Réglementation de la circulation et du stationnement le 15 juin - rue des bassins - de la poste - des écoles - des jardins - fête de l'enfance

A-2024-04-15-21 - Bodégas des associations - les 22 et 27 Juillet 2024 - le 10 Août 2024

A-2024-04-17-22 - Fixation du montant de la RODP Réseaux Fibre Hérault THD

A-2024-04-24-23 - Bodégas des associations - les 20 et 27 Juillet 2024 - les 10 et 17 Août 2024

A-2024-05-02-24 - Interdiction de circulation et de stationnement - passage du tour de france - 16 juillet 2024

A-2024-05-03-25 - Autorisation MESADE FERIA 2024 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT

A-2024-05-03-26 - Dimanche 7 juillet 2024 - parade mesade feria 2024

A-2024-05-03-27 - Vendredi 5 juillet 2024 et samedi 6 juillet 2024 - défilés de chevaux - féria 2024

A-2024-05-03-28 - Dimanche 7 Juillet 2024 - Défilés de motos - Féria 2024

A-2024-05-03-29 - ANIMATIONS ARENES FERIA 2024 -

A-2024-05-06-30 - Arrêté fixant les horaires de fermeture des épiceries en centre ville de la commune

A-2024-05-14-31 - Réglementation de la circulation et du stationnement - vide grenier APE

A-2024-05-17-32 - Réglementation de la circulation et du stationnement - Fête de l'enfance

A-2024-05-30-33 - Réglementation de la circulation et du stationnement - Fête de l'école élémentaire

A-2024-06-05-34 - Arrêté fixant les horaires de fermeture des épiceries en centre ville de la commune

A-2024-06-05-35 - Apéro-pizzas du 16 Juillet 2024 Parking des Lavadous

A-2024-08-02-45 - Tarifs 2024 Utilisateurs Aire de Lavage pour les appareils de traitement phytosanitaires et les machines à vendanger

A-2024-08-02-46 - Règlementation de la circulation et du stationnement Festival InvitationS le 30 Août 2024 - Rue des Bassins - Place de la poste - Place des écoles - Rue des Jardins

A-2024-08-26-47 - Fixation du montant de la RODP Transport et Distribution du Gaz

A-2024-08-26-48 - Fixation du montant de la RODP Transport et Distribution Electricité 2024

A-2024-09-05-49 - Fixation du montant de la RODP Réseaux France Télécom

A-2024-09-05-50 - Fixation du montant de la RODP Réseaux Fibre Hérault THD

A-2024-09-06-51 - Interdiction Circulation Chemin du parc du n°22 à l'Angle de la Traverse Cantegragnottes

A-2024-09-12-52 - Réglementation circulation Festival Matte la Zike

A-2024-09-23-53 - MARCHE BLEUE

ANNEXE 1 - A-2024-09-23-53 - MARCHE BLEUE

A2024-09-23-54 COLOR PEOPLE

annexe color people

A-2024-10-21-55 - Autorisation Occupation Domaine Public Pompes Funèbres Occitanie Vente de Chrysanthèmes Entrée du Cimetière du 26 au 31-10-2024

A-2024-10-25-56 - Courses Lespignan Aventures du 24-11-2024

ANNEXE 1 - 2024-10-25-56 - Courses Lespignan Aventures du 24-11-2024

A-2024-11-26-57 - Animations du TELETHON le SAmedi 30 Novembre

A-2024-12-03-58 - 14 Décembre 2024 Défilé de la Parade de Noël

A-2024-12-03-59 - Marché de Noël Samedi 14 Décembre 2024

A-2024-12-04-60 - Réglementation de circulation et de stationnement du 11 au 13 Décembre 2024 - Travaux d'extension cantine et ALSH

A-2024-12-06-61 - Circuits Chiens de Traineaux 14 Décembre 2024 - Réglementation stationnement

A 2023 01 05 02 Interdiction De Circulation Chemin Des Moulins
Taille : 500.2 kB Format : PDF

A 2023 01 09 03 Modification Sens De Circulation Pendant Travaux De L'Avenue De Béziers
Taille : 645.6 kB Format : PDF

A 2023 01 10 04 Travaux Avenue De Béziers Route Barrée Déviation Du 16 Janvier Au 31 Juillet 2023
Taille : 68.8 kB Format : PDF

Annexe A 2023 01 10 04 Travaux Avenue De Béziers Route Barrée Déviation Du 16 Janvier Au 31 Juillet 2023
Taille : 768.8 kB Format : PDF

A 2023 02 08 05 Tournois De Football FCVL Avril 2023
Taille : 56.8 kB Format : PDF

A 2023 02 24 06 LE 31 MARS 2023 DÉFILÉ DU CARNAVAL DES ÉCOLES
Taille : 71.4 kB Format : PDF

A 2023 02 24 07 LE 1er Avril 2023 DÉFILÉ DU CARNAVAL
Taille : 73.1 kB Format : PDF

A 2023 03 08 08 Édition De La Grande Lessive Le Jeudi 23 Mars 2023 Place Des écoles
Taille : 51.2 kB Format : PDF

A 2023 03 27 09 Passage Convoi Motos Le 1er Septembre 2023 Club Brescoudos Harley Davidson
Taille : 58.7 kB Format : PDF

A 2023 03 29 10 Passage Troupeau Moutons, Calèches Et Cavaliers Fête De La Transhumance Le 21 Mai 2023
Taille : 72.5 kB Format : PDF

A 2023 03 31 11 Feu D'artifice Du 14 Juillet 2023
Taille : 98.4 kB Format : PDF

A 2023 04 17 12 Restaurant La Franquette Autorisation D'occupation Du Domaine Public
Taille : 112.5 kB Format : PDF

A 2023 04 18 13 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement Le 07 Mai VIDE GRENIER
Taille : 63.2 kB Format : PDF

A 2023 04 24 14 Vente De Muguet Sur La Voie Publique à L'occasion Du 1er Mai
Taille : 67.9 kB Format : PDF

A 2023 05 16 15 ADS TAXI N°1 PRESENTATION SUCCESSEUR A TITRE ONEREUX TAXI DOLOMIE
Taille : 204 kB Format : PDF

A 2023 05 16 16 TAUREAU PISCINE DU 14 JUILLET 2023 ESPACE DES BUISSONNETS
Taille : 53.2 kB Format : PDF

A 2023 05 22 17 Règlementation Circulation Et Stationnement Mésade
Taille : 73.6 kB Format : PDF

A 2023 05 22 18 Dimanche 9 Juillet 2023 Parade MESADE Féria 2023
Taille : 112.4 kB Format : PDF

A 2023 05 25 19 Réglementation De La Circulation Et Du Stationnement Le 10 Juin Rue Des Bassins Place De La Poste Place Des écoles Rue Des Jardins Fête De L'enfance
Taille : 62.7 kB Format : PDF

A 2023 05 26 20 MAM LES RAZMOKETS Autorisation D'ouverture Au Public
Taille : 96.9 kB Format : PDF

A 2023 06 02 21 Règlement De La Circulation Et Du Stationnement Le 25.06 Vide Grenier
Taille : 607.4 kB Format : PDF

A 2023 06 02 22 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement Le 23 Juin 2023 Fête De L'école élémentaire
Taille : 767 kB Format : PDF

A 2023 06 02 23 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement 21 Juin 13 Et 14 Juillet Fête Locale 18 Août 2 Septembre 9 Septembre
Taille : 587.1 kB Format : PDF

A 2023 06 02 24 Bodégas Des Associations Les 22 Et 29 Juillet 2023
Taille : 501.6 kB Format : PDF

A 2023 06 02 25 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement 1er Juillet Soirée Des Arts
Taille : 593.7 kB Format : PDF

A 2023 06 09 26 Taureau Piscine Du 9 Juillet 2023 Espace Des Buissonnets
Taille : 57.2 kB Format : PDF

A 2023 06 09 27 Modification des passages piétons - Création d'un feu tricolore - Avenue de Béziers
Taille : 106.1 kB Format : PDF

Annexe A 2023 06 09 27 Modification des passages piétons - Création d'un feu tricolore - Avenue de Béziers
Taille : 329 kB Format : PDF

A 2023 06 27 28 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement 21 Juin 13 Et 14 Juillet Fête Locale 18 Août 2 Septembre 9 Septembre
Taille : 105 kB Format : PDF

A 2023 07 04 29 Feu D'artifice Du 14 Juillet 2023

Taille : 66.5 kB Format : PDF

A 2023 07 10 30 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement Festival InvitationS Le 25 Août 2023
Taille : 60.4 kB Format : PDF

A 2023 07 12 31 Bodéga Bar Le Glacier Les 14 Et 15 07 2023 Et Les 4 5 6 Et 7 08 23
Taille : 65.9 kB Format : PDF

A2023 08 03 32 Modificatif régie recettes cantine ALSH
Taille : 140.5 kB Format : PDF

A2023 08 03 33 Modification regie recettes service jeunesse
Taille : 141.6 kB Format : PDF

A 2023 08 23 34 Interdiction Circulation Chemin Du Parc 2
Taille : 54.3 kB Format : PDF

A 2023 09 14 35 Modificatif Régie De Recettes Droits De Place
Taille : 125 kB Format : PDF

A 2023 10 19 36 Fixation Du Montant De La RODP Transport Et Distribution Du Gaz
Taille : 119.1 kB Format : PDF

A 2023 10 19 37 Fixation Du Montant De La RODP Transport Et Distribution Électricité 2023
Taille : 108 kB Format : PDF

A 2023 10 19 38 Fixation Du Montant De La RODP Réseaux France Télécom
Taille : 103.2 kB Format : PDF

A 2023 10 19 39 Fixation Du Montant De La RODP Réseaux Fibre FREE Réseaux
Taille : 101.1 kB Format : PDF

A 2023 10 19 40 Fixation Du Montant De La RODP Réseaux Fibre NGE Infranet
Taille : 126.4 kB Format : PDF

A 2023 10 19 41 Marché De Noël Du Samedi 16 Décembre 2023
Taille : 56.9 kB Format : PDF

A 2023 10 23 42 Le Samedi 16 Décembre 2023 Défilé De La Parade De Noël
Taille : 70.4 kB Format : PDF

A-2023-10-31-43 - Interdiction de stationnement devant les n°13, 15 et 17 de la rue de l'Hôtel de Ville - du 6 au 10 Novembre 2023 inclus - Travaux de reprise de chaussée - Entreprise COMIN

A 2023 11 27 45 Interdiction Vente De Boissons Alcoolisées à Emporter De 22h00 à 8h00
Taille : 93.4 kB Format : PDF

A 2023 12 04 46 Animations Du TELETHON Du Samedi 09 Décembre 2023

A 2023 12 06 47 TARIFS 2023 UTILISATEURS AIRE DE LAVAGE Pour Les Appareils De Traitement Phytosanitaires Et Les Machines à Vendanger
Taille : 85.4 kB Format : PDF
Taille : 52.9 kB Format : PDF

 

 

A 2022 07 07 23 Bodéga Bar Le Glacier Les 13 Et 14 Juillet Et 5 6 7 8 Août
Taille : 583 kB Format : PDF

A 2022 07 08 24 Restauration L'Ôthentique Autorisation D'occupation Du Domaine Public Les 13 Et 14 Juillet Et 5 6 7 8 Août Fête Locale
Taille : 790.4 kB Format : PDF

A 2022 07 08 25 Mise à Jour Du PLU ZPP Ligne Nouvelle Grande Vitesse Montpellier Perpignan
Taille : 633.3 kB Format : PDF

A 2022 08 19 26 INTERDICTION CIRCULATION CHEMIN DU PARC
Taille : 51.4 kB Format : PDF

A 2022 08 24 27 VENDANGES A L'ANCIENNE LE 17 SEPTEMBRE 2022
Taille : 48.9 kB Format : PDF

A 2022 09 08 28 Règlement De La Circulation Et Du Stationnement Le 10 Septembre 2022 Festival Matte La Zique
Taille : 58.5 kB Format : PDF

A 2022 09 09 29 Modification Membres CCAS
Taille : 79.1 kB Format : PDF

A 2022 09 14 30 Modification Des Horaires De Mise En Service Coupure De L'éclairage Public Sur Le Territoire Communal
Taille : 112.8 kB Format : PDF

A 2022 10 12 31 Modification Des Membres Du Conseil D'Administration Du CCAS
Taille : 94.5 kB Format : PDF

A 2022 10 18 33 Alignement Rue Des Garrigues
Taille : 95.7 kB Format : PDF

ANNEXE A 2022 10 18 33
Taille : 281 kB Format : PDF

A 2022 11 14 34 Téléthon Du Samedi 3 Décembre 2022
Taille : 60.8 kB Format : PDF

A 2022 11 21 35 Enquête Publique Modification N°3 PLU De Lespignan En Vue De Débloquer Une Zone O AU Secteur Les Hauts De La Méjarié
Taille : 143.6 kB Format : PDF

Décisions du maire

AD 2024 01 12 01 Bureau De Contrôle Extension Centre De Loisirs Restaurant Scolaire Extension Salle Atlas Musculation
Taille : 89.7 kB Format : PDF

AD 2024 01 19 02 Demande De Subventions Travaux De Rénovation Salle Du Peuple
Taille : 83.6 kB Format : PDF

AD 2024 01 19 03 Demande De Subventions Travaux De Démolition Du Presbytère Et De Création De Parking
Taille : 79.6 kB Format : PDF

AD 2024 01 19 04 Demande De Subventions Travaux De Rénovation Du Restaurant Scolaire Et Extension De L'ALSH
Taille : 83.7 kB Format : PDF

AD-2024-02-14-05 - Demande de subventions - Travaux de rénovation et d'Extension de la salle de Musculation

AD-2024-03-07-06 - Marché 2024_001 - Voirie Rurale 2024_2027

AD-2024-04-11-07 - Achat véhicule Electrique

AD-2024-05-28-08 - BP 2024 - Ligne de trésorerie - C.A. du Languedoc

AD-2024-06-25-09 - Rénovation Salle du Peuple Choix Entreprises

AD-2024-07-01-10 - Marché Démolition Presbytère - Création parking - Lot 01 Démolition

AD-2024-07-01-11 - Marché ALSH - Restauration Scolaire - Lot 01 Démolition de l'îlot Buissonnets

AD-2024-07-02-12 - Marché Rénovation - Salle du Peuple - Lot 02 serrurerie - Choix Entreprise

AD-2024-08-09-14 - Maintenance Centrale Photovoltaïque Ecole Elémentaire

AD-2024-08-28-15 - Réfection Charpente Service Techniques Choix Entreprise

AD-2024-08-28-16 - Réfection Toiture Tour Château Choix Entreprise

AD-2024-09-02-17 - Extension ALSH - Restaurant Scolaire Choix Entreprises

AD-2024-09-16-18 - Démolition du Presbytère - Création Parking Choix Titulaires - Lot 02 - VRD

AD-2024-10-10-19 - Décision Modificative n°2 BP 2024

AD-2024-10-10-20 - Extension ALSH - Restaurant Scolaire Choix Entreprises

AD-2024-10-11-21 - BP 2024 EMPRUNT 530 000 Euros Rénovation et extension Cantine - ALSH LA BANQUE POSTALE

AD-2024-11-05-22 - Choix assistance maitrise ouvrage elaboration marché performance energétique Eclairage public

AD-2024-12-17-23 - Destruction PIAGGIO Porter immatriculé 236 AZX 34

AD 2023 01 10 01 Désignation Cabt Avocats Vpng
Taille : 84.3 kB Format : PDF

AD 2023 01 13 02 Renouvellement De L'opération Navette Gratuite Trafic Communication
Taille : 76.7 kB Format : PDF

AD 2023 05 03 03 BP 2023 LIGNE DE TRESORERIE C.A.
Taille : 105.1 kB Format : PDF

AD 2023 05 03 04 BP 2023 RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE AIRE DE LAVAGE C.A.
Taille : 105.5 kB Format : PDF

AD 2023 08 21 05 Marche 2022_05 Maitrise d'œuvre extension salle de musculation (ID 75923)
Taille : 99.8 kB Format : PDF

AD 2023 08 23 06 VENTE CLIO
Taille : 97.8 kB Format : PDF

AD 2023 09 04 07 Maîtrise D'œuvre Rénovation Salle Du Peuple
Taille : 103 kB Format : PDF

AD 2023 09 15 08 Acquisition Balayeuse Déserbeuse Société HAKO
Taille : 98 kB Format : PDF

AD 2023 09 16 09 Désignation Cabt Avocats VPNG
Taille : 96.5 kB Format : PDF

AD 2023 10 03 10 Maîtrise D'oeuvre Démolition îlot Presbytère Création Parking
Taille : 90.4 kB Format : PDF

AD 2023 10 03 11 Maîtrise D'oeuvre Travaux D'extension Du Restaurant Scolaire Et Du Centre De Loisirs
Taille : 108.8 kB Format : PDF

AD 2023 10 19 12 Désignation Cabt Avocats VPNG Recours Gracieux Contre Le PC 23 09
Taille : 91.9 kB Format : PDF

AD 2023 11 17 13 Acquisition Jeux D'enfants Jardins Des Pitchounets Société COMAT Et VALCO
Taille : 80.5 kB Format : PDF

AD 2023 11 17 14 Mission De Sondage Du Sol Extension Cantine Scolaire Et ALSH
Taille : 79.9 kB Format : PDF

AD 2023 11 20 15 Centrale Traitement De L'air Salle Du Conseil Municipal Mairie
Taille : 80.7 kB Format : PDF

AD 2023 11 24 16 Géo Détection Réseaux Extension Centre Loisirs Restaurant Scolaire
Taille : 75.5 kB Format : PDF

AD 2023 11 28 17 Désignation Cabinet Avocats VPNG Affaire  C Commune De LESPIGNAN Annulation PC 23 09
Taille : 95.3 kB Format : PDF

AD 2023 12 21 18 Mission SPS Extension Centre De Loisirs Restaurant Scolaire
Taille : 88.1 kB Format : PDF

AD 2022 07 13 14 Millésime WEB Intégral
Taille : 72.8 kB Format : PDF

AD 2022 07 21 15 BP 2022 Emprunt 560 000 € Rénovation énergétique Des écoles Et Divers
Taille : 824.5 kB Format : PDF

AD 2022 07 21 17 Rénovation Énergétiques De Écoles Avenants Travaux
Taille : 1022 kB Format : PDF

AD 2022 08 30 18 DEMANDE DE SUBVENTIONS PROJET IDANH
Taille : 105 kB Format : PDF

AD 2022 09 05 19 Désignation SARL Cabinet BRIARD
Taille : 98.8 kB Format : PDF

AD 2022 10 17 20 Tarif Vente Caveau Carré 4 N 36
Taille : 92.6 kB Format : PDF

AD 2022 11 22 21 Avenant Plus Value 02 Lot Électricité Rénovation Énergétique
Taille : 76.2 kB Format : PDF

Arrêtés municipaux

A 2024 01 05 01 Modification Des LIMITES COMMUNE
Taille : 85 kB Format : PDF

A 2024 01 18 02 Édition De La Grande Lessive Le Jeudi 21 Mars 2023 Place Des Écoles
Taille : 50 kB Format : PDF

 

A 2023 01 05 02 Interdiction De Circulation Chemin Des Moulins
Taille : 500.2 kB Format : PDF

A 2023 01 09 03 Modification Sens De Circulation Pendant Travaux De L'Avenue De Béziers
Taille : 645.6 kB Format : PDF

A 2023 01 10 04 Travaux Avenue De Béziers Route Barrée Déviation Du 16 Janvier Au 31 Juillet 2023
Taille : 68.8 kB Format : PDF

Annexe A 2023 01 10 04 Travaux Avenue De Béziers Route Barrée Déviation Du 16 Janvier Au 31 Juillet 2023
Taille : 768.8 kB Format : PDF

A 2023 02 08 05 Tournois De Football FCVL Avril 2023
Taille : 56.8 kB Format : PDF

A 2023 02 24 06 LE 31 MARS 2023 DÉFILÉ DU CARNAVAL DES ÉCOLES
Taille : 71.4 kB Format : PDF

A 2023 02 24 07 LE 1er Avril 2023 DÉFILÉ DU CARNAVAL
Taille : 73.1 kB Format : PDF

A 2023 03 08 08 Édition De La Grande Lessive Le Jeudi 23 Mars 2023 Place Des écoles
Taille : 51.2 kB Format : PDF

A 2023 03 27 09 Passage Convoi Motos Le 1er Septembre 2023 Club Brescoudos Harley Davidson
Taille : 58.7 kB Format : PDF

A 2023 03 29 10 Passage Troupeau Moutons, Calèches Et Cavaliers Fête De La Transhumance Le 21 Mai 2023
Taille : 72.5 kB Format : PDF

A 2023 03 31 11 Feu D'artifice Du 14 Juillet 2023
Taille : 98.4 kB Format : PDF

A 2023 04 17 12 Restaurant La Franquette Autorisation D'occupation Du Domaine Public
Taille : 112.5 kB Format : PDF

A 2023 04 18 13 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement Le 07 Mai VIDE GRENIER
Taille : 63.2 kB Format : PDF

A 2023 04 24 14 Vente De Muguet Sur La Voie Publique à L'occasion Du 1er Mai
Taille : 67.9 kB Format : PDF

A 2023 05 16 15 ADS TAXI N°1 PRESENTATION SUCCESSEUR A TITRE ONEREUX TAXI DOLOMIE
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A 2023 05 16 16 TAUREAU PISCINE DU 14 JUILLET 2023 ESPACE DES BUISSONNETS
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A 2023 05 22 17 Règlementation Circulation Et Stationnement Mésade
Taille : 73.6 kB Format : PDF

A 2023 05 22 18 Dimanche 9 Juillet 2023 Parade MESADE Féria 2023
Taille : 112.4 kB Format : PDF

A 2023 05 25 19 Réglementation De La Circulation Et Du Stationnement Le 10 Juin Rue Des Bassins Place De La Poste Place Des écoles Rue Des Jardins Fête De L'enfance
Taille : 62.7 kB Format : PDF

A 2023 05 26 20 MAM LES RAZMOKETS Autorisation D'ouverture Au Public
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A 2023 06 02 21 Règlement De La Circulation Et Du Stationnement Le 25.06 Vide Grenier
Taille : 607.4 kB Format : PDF

A 2023 06 02 22 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement Le 23 Juin 2023 Fête De L'école élémentaire
Taille : 767 kB Format : PDF

A 2023 06 02 23 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement 21 Juin 13 Et 14 Juillet Fête Locale 18 Août 2 Septembre 9 Septembre
Taille : 587.1 kB Format : PDF

A 2023 06 02 24 Bodégas Des Associations Les 22 Et 29 Juillet 2023
Taille : 501.6 kB Format : PDF

A 2023 06 02 25 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement 1er Juillet Soirée Des Arts
Taille : 593.7 kB Format : PDF

A 2023 06 09 26 Taureau Piscine Du 9 Juillet 2023 Espace Des Buissonnets
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A 2023 06 09 27 Modification des passages piétons - Création d'un feu tricolore - Avenue de Béziers
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Annexe A 2023 06 09 27 Modification des passages piétons - Création d'un feu tricolore - Avenue de Béziers
Taille : 329 kB Format : PDF

A 2023 06 27 28 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement 21 Juin 13 Et 14 Juillet Fête Locale 18 Août 2 Septembre 9 Septembre
Taille : 105 kB Format : PDF

A 2023 07 04 29 Feu D'artifice Du 14 Juillet 2023

Taille : 66.5 kB Format : PDF

A 2023 07 10 30 Règlementation De La Circulation Et Du Stationnement Festival InvitationS Le 25 Août 2023
Taille : 60.4 kB Format : PDF

A 2023 07 12 31 Bodéga Bar Le Glacier Les 14 Et 15 07 2023 Et Les 4 5 6 Et 7 08 23
Taille : 65.9 kB Format : PDF

A2023 08 03 32 Modificatif régie recettes cantine ALSH
Taille : 140.5 kB Format : PDF

A2023 08 03 33 Modification regie recettes service jeunesse
Taille : 141.6 kB Format : PDF

A 2023 08 23 34 Interdiction Circulation Chemin Du Parc 2
Taille : 54.3 kB Format : PDF

A 2023 09 14 35 Modificatif Régie De Recettes Droits De Place
Taille : 125 kB Format : PDF

A 2023 10 19 36 Fixation Du Montant De La RODP Transport Et Distribution Du Gaz
Taille : 119.1 kB Format : PDF

A 2023 10 19 37 Fixation Du Montant De La RODP Transport Et Distribution Électricité 2023
Taille : 108 kB Format : PDF

A 2023 10 19 38 Fixation Du Montant De La RODP Réseaux France Télécom
Taille : 103.2 kB Format : PDF

A 2023 10 19 39 Fixation Du Montant De La RODP Réseaux Fibre FREE Réseaux
Taille : 101.1 kB Format : PDF

A 2023 10 19 40 Fixation Du Montant De La RODP Réseaux Fibre NGE Infranet
Taille : 126.4 kB Format : PDF

A 2023 10 19 41 Marché De Noël Du Samedi 16 Décembre 2023
Taille : 56.9 kB Format : PDF

A 2023 10 23 42 Le Samedi 16 Décembre 2023 Défilé De La Parade De Noël
Taille : 70.4 kB Format : PDF

N° A 2023 10 23 43 TRAVAUX ENT COMIN RUE DE L'HOTEL DE VILLE DU 6 AU 10 11 23
Size : 31.5 kB Format : DOC

A 2023 11 27 45 Interdiction Vente De Boissons Alcoolisées à Emporter De 22h00 à 8h00
Taille : 93.4 kB Format : PDF

A 2023 12 04 46 Animations Du TELETHON Du Samedi 09 Décembre 2023

A 2023 12 06 47 TARIFS 2023 UTILISATEURS AIRE DE LAVAGE Pour Les Appareils De Traitement Phytosanitaires Et Les Machines à Vendanger
Taille : 85.4 kB Format : PDF
Taille : 52.9 kB Format : PDF

 

 

A 2022 07 07 23 Bodéga Bar Le Glacier Les 13 Et 14 Juillet Et 5 6 7 8 Août
Taille : 583 kB Format : PDF

A 2022 07 08 24 Restauration L'Ôthentique Autorisation D'occupation Du Domaine Public Les 13 Et 14 Juillet Et 5 6 7 8 Août Fête Locale
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A 2022 07 08 25 Mise à Jour Du PLU ZPP Ligne Nouvelle Grande Vitesse Montpellier Perpignan
Taille : 633.3 kB Format : PDF

A 2022 08 19 26 INTERDICTION CIRCULATION CHEMIN DU PARC
Taille : 51.4 kB Format : PDF

A 2022 08 24 27 VENDANGES A L'ANCIENNE LE 17 SEPTEMBRE 2022
Taille : 48.9 kB Format : PDF

A 2022 09 08 28 Règlement De La Circulation Et Du Stationnement Le 10 Septembre 2022 Festival Matte La Zique
Taille : 58.5 kB Format : PDF

A 2022 09 09 29 Modification Membres CCAS
Taille : 79.1 kB Format : PDF

A 2022 09 14 30 Modification Des Horaires De Mise En Service Coupure De L'éclairage Public Sur Le Territoire Communal
Taille : 112.8 kB Format : PDF

A 2022 10 12 31 Modification Des Membres Du Conseil D'Administration Du CCAS
Taille : 94.5 kB Format : PDF

A 2022 10 18 33 Alignement Rue Des Garrigues
Taille : 95.7 kB Format : PDF

ANNEXE A 2022 10 18 33
Taille : 281 kB Format : PDF

A 2022 11 14 34 Téléthon Du Samedi 3 Décembre 2022
Taille : 60.8 kB Format : PDF

A 2022 11 21 35 Enquête Publique Modification N°3 PLU De Lespignan En Vue De Débloquer Une Zone O AU Secteur Les Hauts De La Méjarié
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Décisions du maire

AD 2024 01 12 01 Bureau De Contrôle Extension Centre De Loisirs Restaurant Scolaire Extension Salle Atlas Musculation
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AD 2023 01 10 01 Désignation Cabt Avocats Vpng
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AD 2023 01 13 02 Renouvellement De L'opération Navette Gratuite Trafic Communication
Taille : 76.7 kB Format : PDF

AD 2023 05 03 03 BP 2023 LIGNE DE TRESORERIE C.A.
Taille : 105.1 kB Format : PDF

AD 2023 05 03 04 BP 2023 RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE AIRE DE LAVAGE C.A.
Taille : 105.5 kB Format : PDF

AD 2023 08 21 05 Marche 2022_05 Maitrise d'œuvre extension salle de musculation (ID 75923)
Taille : 99.8 kB Format : PDF

AD 2023 08 23 06 VENTE CLIO
Taille : 97.8 kB Format : PDF

AD 2023 09 04 07 Maîtrise D'œuvre Rénovation Salle Du Peuple
Taille : 103 kB Format : PDF

AD 2023 09 15 08 Acquisition Balayeuse Déserbeuse Société HAKO
Taille : 98 kB Format : PDF

AD 2023 09 16 09 Désignation Cabt Avocats VPNG
Taille : 96.5 kB Format : PDF

AD 2023 10 03 10 Maîtrise D'oeuvre Démolition îlot Presbytère Création Parking
Taille : 90.4 kB Format : PDF

AD 2023 10 03 11 Maîtrise D'oeuvre Travaux D'extension Du Restaurant Scolaire Et Du Centre De Loisirs
Taille : 108.8 kB Format : PDF

AD 2023 10 19 12 Désignation Cabt Avocats VPNG Recours Gracieux Contre Le PC 23 09
Taille : 91.9 kB Format : PDF

AD 2023 11 17 13 Acquisition Jeux D'enfants Jardins Des Pitchounets Société COMAT Et VALCO
Taille : 80.5 kB Format : PDF

AD 2023 11 17 14 Mission De Sondage Du Sol Extension Cantine Scolaire Et ALSH
Taille : 79.9 kB Format : PDF

AD 2023 11 20 15 Centrale Traitement De L'air Salle Du Conseil Municipal Mairie
Taille : 80.7 kB Format : PDF

AD 2023 11 24 16 Géo Détection Réseaux Extension Centre Loisirs Restaurant Scolaire
Taille : 75.5 kB Format : PDF

AD 2023 11 28 17 Désignation Cabinet Avocats VPNG Affaire  C Commune De LESPIGNAN Annulation PC 23 09
Taille : 95.3 kB Format : PDF

AD 2023 12 21 18 Mission SPS Extension Centre De Loisirs Restaurant Scolaire
Taille : 88.1 kB Format : PDF

AD 2022 07 13 14 Millésime WEB Intégral
Taille : 72.8 kB Format : PDF

AD 2022 07 21 15 BP 2022 Emprunt 560 000 € Rénovation énergétique Des écoles Et Divers
Taille : 824.5 kB Format : PDF

AD 2022 07 21 17 Rénovation Énergétiques De Écoles Avenants Travaux
Taille : 1022 kB Format : PDF

AD 2022 08 30 18 DEMANDE DE SUBVENTIONS PROJET IDANH
Taille : 105 kB Format : PDF

AD 2022 09 05 19 Désignation SARL Cabinet BRIARD
Taille : 98.8 kB Format : PDF

AD 2022 10 17 20 Tarif Vente Caveau Carré 4 N 36
Taille : 92.6 kB Format : PDF

AD 2022 11 22 21 Avenant Plus Value 02 Lot Électricité Rénovation Énergétique
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Actualités

AVIS – dossiers de déclaration de projet de mise en compatibilité de PLU

18 décembre 2024

Gendarmerie Nationale – Violences intra-familiales

18 décembre 2024
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